Solution logicielle de conception, composition, archivage et diffusion de documents.
Présentation de la marque Solution logicielle de conception, composition, archivage et diffusion de documents.
Déposée le 15 décembre 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solution logicielle de conception, composition, archivage et diffusion de documents. »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solution logicielle de conception, composition, archivage et diffusion de documents. est expirée depuis le 15 décembre 2015.
KSL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35
Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441508 - Publication au BOPI 2006-10-02
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Inscription le 30 juin 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°673090 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-30